1. Titularité
Sauf mention contraire, les textes originaux, structures pédagogiques, sélections, présentations, éléments graphiques et bases de réponses de l’Académie sont la propriété de Jean-Luc Giraudeau ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires.
2. Utilisations permises
La consultation et l’usage pédagogique interne sont autorisés. De courtes citations sont possibles dans le respect du droit applicable, avec indication claire de la source.
3. Utilisations soumises à autorisation
- Reproduction substantielle ou systématique de la base.
- Diffusion publique, revente, intégration dans une autre application ou formation concurrente.
- Suppression des mentions de source ou attribution trompeuse.
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4. Signalement
Toute demande d’autorisation ou notification concernant un droit de propriété intellectuelle peut être adressée au contact juridique.